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    Permis Bateau
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Documents à fournir

Liste des documents à fournir par catégorie

Document pour Permis AM
  • 4 photos d’identités aux normes préfectorales pour le permis de conduire
  • 1 copie recto / verso de la carte d’identité, ou passeport, ou carte de résident en cours de validité.
  • 1 copie recto / verso de la carte d’identité du père ou de la mère, pour les élèves mineurs à l’inscription.
  • Copie ASSR 1er ou 2ème niveau
  • 1 enveloppe format A5 MAX 50.(achat uniquement à la poste)
  • 1 enveloppe format A4 lettre suivie 100g.(achat uniquement à la poste)
  • 1 photocopie du justificatif de domicile de moins de 3 mois accompagné d’un certificat d’hébergement et de la copie de la pièce d’identité de l’hébergeur.

Document pour les Permis B, AAC et MOTO
  • 4 photos d’identités aux normes préfectorales pour le permis de conduire.
  • 1 copie recto / verso de la carte d’identité, ou passeport, ou carte de résident en cours de validité.
  • 1 copie recto / verso de la carte d’identité du père ou de la mère, pour les élèves mineurs à l’inscription.
  • 1 copie de l’attestation de recensement pour les moins de 18 ans.
  • 1 copie du Certificat de la Journée d’Appel à la Préparation de la Défense pour les filles nées au 01/01/1983 et les garçons nés au 01/01/1979.
  • 1 copie de l’attestation ASSR 2ème niveau pour les personnes nées après le 01/01/1988.
  • 1 copie recto / verso du permis de conduire (permis AM ou autre permis).
  • 10 timbres à 0,60€ + 2 enveloppes format normal.
  • 1 enveloppe Max 50 (achat uniquement à la poste)
  • 1 enveloppe lettre suivie 100 g (achat uniquement à la poste)
  • 2 photocopies du justificatif de domicile de moins de 3 mois accompagné le cas échéant d’un certificat d’hébergement et de la copie de la pièce d’identité de l’hébergeur.

Document pour B96 et BE
  • Pour le B96 :
  • 4 photos d’identités aux normes préfectorales pour le permis de conduire
  • 1 copies recto / verso de la carte d’identité, ou passeport, ou carte de résident en cours de validité.
  • 1 copie recto / verso du permis de conduite
  • 1 enveloppe format A5 « MAX 50 » (achat uniquement à la poste)
  • 1 enveloppe format A4 « lettre suivie 100g »(achat uniquement à la poste)
  • 1 photocopies du justificatif de domicile de moins de 3 mois accompagné le cas échéant d’un certificat d’hébergement et de la copie de la pièce d’identité de l’hébergeur. (Ex : EDF, Eau,…)
  •  
  • Pour le BE :
  • Visite medicale en cour de validité par un medecin agrées par la Préfecture
  • 4 photos d’identités aux normes préfectorales pour le permis de conduire
  • 1 copies recto / verso de la carte d’identité, ou passeport, ou carte de résident en cours de validité.
  • 1 copie recto / verso du permis de conduite
  • 1 enveloppe format A5 « MAX 50 » (achat uniquement à la poste)
  • 1 enveloppe format A4 « lettre suivie 100g »(achat uniquement à la poste)
  • 1 photocopies du justificatif de domicile de moins de 3 mois accompagné le cas échéant d’un certificat d’hébergement et de la copie de la pièce d’identité de l’hébergeur. (Ex : EDF, Eau,…)

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